Contact

Association CASSIOPEE
36 Avenue Suzanne LENGLEN
44600 SAINT NAZAIRE
Jean-Claude CARNET  02 40 62 17 61

Courriel:

Prénom*
Nom*
Ville
Téléphone
Email*
Message

Mentions légales

Photos:
Cassiopée / Christian PIAUT
Vidéos:
Dominique Barbin / La Baule Images
Jean-Claude CARNET (président)
4 Avenue des Mimosas
44350 GUERANDE
Tél. 02 40 62 17 61
Pascal GERMAIN
156 Rue de Pornichet
44600 SAINT NAZAIRE
Tél. 06 80 87 64 85
1 &1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél. 0825 080 020

CASSIOPEE

est une association loi 1901, déclarée à la sous-préfecture de Saint-Nazaire le 26/12/1985 sous le n° 4 006 6514.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail (contact@cassiopee-chanson.org) ou par courrier à :
Association Cassiopée, 36 Avenue Suzanne Lenglen 44600 SAINT NAZAIRE

Propriété intellectuelle               
L'intégralité du site cassiopée, voix et chanson, est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site Cassiopée, voix et chanson et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Cassiopée.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Cassiopée se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Cassiopée, voix et chanson et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de Cassiopée.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site de sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Cassiopée. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Cassiopée se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.

La responsabilité de Cassiopée ne saurait être engagée pour :
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site Cassiopée et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur.
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site Cassiopée ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Cassiopée.
  • Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
               
Utilisateurs
                 
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Cassiopée, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site Cassiopée lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Cassiopée des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.

L'utilisateur du site Cassiopée renonce à exercer tout recours contre Cassiopée dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site Cassiopée.


Copyright Cassiopée © 2011. Tous droits réservés.Mise à jour le vendredi 30 décembre 2011